Livre de Police

Nouvelle sortie (cession)

Une fois enregistrée, cette écriture est immuable. Vérifie bien les informations. Seules les annotations (champ "Notes") pourront être modifiées ultérieurement.

Opération

Date de l'opération *

Mode *

Montant TTC (€)

Véhicule (snapshot)

Immatriculation

VIN

Marque

Modèle

1ère immat.

N° formule CG

Énergie

Kilométrage

Acquéreur *

Type *

Raison sociale

SIRET

Nom

Prénom

Date de naissance

Lieu de naissance

Adresse

Code postal

Ville

Pays (code ISO)

Pièce d'identité : obligatoire pour la conformité art. 321-7 CP (relevé d'identité du cédant/acquéreur).

Type de pièce

N° de pièce

Autorité émettrice

Délivrée le

Notes

Annuler